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• Propriétaire : Le Palace Augny
• Responsable publication : Le Palace Augny
• Développeur : Kevin Benabdelhak
• Hébergeur : O2Switch, 222 bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés L’utilisation du site www.lepalaceaugny.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.lepalaceaugny.fr est mis à jour régulièrement. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement.

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Gestion des données personnelles En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978.

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Les principales lois concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Lexique

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